Conseil Communal du 24 avril (18h)

1. Compte fabrique d’Eglise Saint-Vierge à Montignies-sur-Roc – Exercice 2018
2. Compte fabrique d’Eglise Saint-Louis à Autreppe – Exercice 2018
3. Compte fabrique d’Eglise Saint-Ghislain à Erquennes – Exercice 2018
4. Compte fabrique d’Eglise Saint-Brice à Roisin – Exercice 2018
5. Convention Office de la Naissance et de l’Enfance avec la commune de Honnelles dans le Secteur de l’Accueil Temps Libre
6. Délégation des missions de coordination ATL à l’ASBL « Accueil Extrascolaire »
7. Renouvellement de la commission consultative d’aménagement du territoire et de mobilité – Désignation des membres – Proposition à l’exécutif régional wallon
8. Renouvellement de la commission consultative d’aménagement du territoire et de mobilité – Désignation du secrétaire – Proposition à l’exécutif régional wallon
9. Renouvellement de la commission consultative d’aménagement du territoire et de mobilité – Règlement d’ordre intérieur – Proposition à l’exécutif régional wallon
10. Agence Locale pour l’Emploi de Honnelles – Choix de la clé de répartition à appliquer pour la désignation des représentants
11. Agence Locale pour l’Emploi – Désignation de six représentants sur les douze associés appelés à composer l’association sans but lucratif
12. Plan de Cohésion sociale - Rapport financier 2018 
13. Plan de Cohésion Sociale – Plan d’actions 2020-2025 
14. Plan de Cohésion sociale – Projection d’un film le 26 avril 2019 – Ratification des conventions
15. Plan de Cohésion Sociale - Désignation des membres de la commission d’accompagnement
16. Contrat rivière – Validation du programme d’actions 2020-2022 en lien avec les points noirs
17. Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale d’achat ORES – Assets
18.  Environnement – Renouvellement de la composition de la commission communale de constat de dégâts aux cultures
19. F.E.E.S. asbl – Formation Encadrement Espace Social Désignation de deux représentants au Conseil d’Administration
20. Union des Villes et des communes – Désignation d’un administrateur - Confirmation
21. Charte des achats publics responsables
22. CPAS - Commission locale pour l’énergie – Rapport d’activités – Année 2018
23. Travaux de réfection de la toiture plate de l’école de Fayt-le-Franc – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges - Choix du mode de marché
24. Personnel communal - Décision de recruter un conseiller en prévention à mi-temps en commun avec le CPAS
25. Conseiller en aménagement du territoire et urbanisme – Demande de subsides au Ministre Wallon Carlo Di Antonio pour le recrutement ou la désignation d’un Conseiller en aménagement du territoire et urbanisme
26. Personnel communal – Révision du cadre du personnel contractuel – ajout d’un conseiller en prévention niveau 2 mi-temps en commun avec le CPAS et d’un conseiller en aménagement du territoire et urbanisme
27. Dispositions particulières administratives et pécuniaires relatives au personnel communal – conseiller en prévention – Niveau 2 à mi-temps – Echelle B1
28. Dispositions particulières administratives et pécuniaires relatives au personnel communal – conseiller en aménagement du territoire et urbanisme– Echelle D9
29. Recrutement d’un Agent technique – Modalités et mode de recrutement
30. Intercommunale ORES – Assemblée générale du 29 mai 2019 – Approbation des points à l’ordre du jour
31. Demande au Gouvernement wallon du Titre honorifique de la fonction de Bourgmestre
32. Pour information : Courrier du Service Public de Wallonie ayant trait au recours du conseiller Monsieur Paget
33.  Approbation du procès-verbal du conseil communal du 20 mars 2019
34. Questions et réponses

A HUIS CLOS pour les points de 35 à 48