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Conseil Communal du 19 décembre 2017 (17h45)

  1. Taxe sur les mâts ou pylônes affectés à un système global de communication mobile (GSM) ou à tout autre système d’émission et/ou réception de signaux de communication - Abrogation
  2. Fabrique d’église Saint-Ghislain à Erquennes – Exercice 2017 – Modification budgétaire n°1
  3. Fabrique d’église Saint-Martin à Angre – Exercice 2017 – Modification budgétaire n°1
  4. CPAS – Budget 2017 – Modification budgétaire n°1 – service extraordinaire (sous réserve du vote du conseil du CPAS)
  5. CPAS – Budget 2017 – Modification budgétaire n°1 – service ordinaire (sous réserve du vote du conseil du CPAS)
  6. CPAS – Budget 2018 – service extraordinaire (sous réserve du vote du conseil du CPAS)
  7. CPAS – Budget 2018 – service ordinaire (sous réserve du vote du conseil du CPAS)
  8. Dotation zone de police – Fixation pour l’exercice 2018 du montant de participation
  9. Dotation communale de Honnelles à la zone de secours Hainaut Centre pour l’année 2018
  10. Budget communal – service extraordinaire – exercice 2018
  11. Budget communal – service ordinaire – exercice 2018
  12. Rapport d’activités de la CCA (Commission Communale de l’Accueil) – Rapport d’activités 2016-2017
  13. Plan d’actions de la CCA (Commission Communale de l’Accueil) 2017-2018
  14. Intercommunale I.D.E.A. - Assemblée Générale du 20 décembre 2017 – Approbation des points à l’ordre du jour
  15. Intercommunale I.P.F.H. - Assemblée Générale du 20 décembre 2017 – Approbation des points à l’ordre du jour
  16. Intercommunale H.Y.G.E.A. - Assemblée Générale du 21 décembre 2017 – Approbation des points à l’ordre du jour
  17. ASBL « Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays » - Assemblée Générale du 21 décembre 2017 – Approbation des points à l’ordre du jour
  18. Cimetière communal d’Athis – Fin de contrat de concession – Constatation d’état d’abandon
  19. Création d’un réseau points-nœuds en Cœur du Hainaut dans le cadre de la supracommunalité en Province de Hainaut – Années 2017-2018
  20. Honnelles (Section d’Onnezies) – rue des Juifs – Demande de suppression partielle du sentier n°23
  21. Mise à disposition du car communal à l’asbl « Accueil Extrascolaire » et au « CPAS »
  22. Bpost - Motion pour conserver un service universel
  23. Pour information : Etat des lieux de l’Eglise de Fayt-le-Franc – Ordonnance de police  afin de sécuriser les lieux
  24. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2017
  25. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2017
  26. Questions et réponses

 

A huis clos pour les points de 27 à 34