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Conseil Communal du 30 juin 2015 - Ordre du jour


22/06/2015

Le prochain conseil communal se tiendra le Mardi 30 juin 2015 à 19h15 à l'Administration Communale.

 

L'ordre du jour sera:

  1. C.P.A.S. – Comptes 2014 – Approbation
  2. C.P.A.S. – Budget 2015 – Modification budgétaire ordinaire n°1 (sous réserve du vote du conseil du CPAS du 24 juin 2015) - Approbation
  3. C.P.A.S. – Budget 2015 – Modification budgétaire extraordinaire n°1 (sous réserve du vote du conseil du CPAS du 24 juin 2015) – Approbation
  4. Fabrique d’Eglise Saint-Ursmer à Athis – Modification budgétaire n°1 - Approbation
  5. Budget communal 2015 – Modifications budgétaire n°1 – Service ordinaire
  6. Budget communal 2015 – Modifications budgétaire n°1 – Service extraordinaire
  7. Marché global des emprunts pour l’exercice 2015 – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Mode de passation du marché
  8. Convention ORES pour le remplacement des lampes à vapeur de mercure haute pression– Approbation 
  9. Convention Mons 2015 (convention tripartite entre Honnelles, Quiévrain et Mons 2015)
  10. Modification du règlement d’ordre intérieur du Conseil Communal en vertu du Décret modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation du 31 janvier 2013 – Création d’une commission « Sécurité routière » – Approbation ;
  11. Commission communale « Sécurité Routière » - Désignation des membres et du Président
  12. CCCA – Conseil Consultatif des Aînés – Dérogation concernant la composition des membres
  13. Section d’Onnezies – rue des Jonquilles – Convention d’occupation avec le Parc Naturel des Hauts-Pays
  14. Acquisition de matériel informatique pour les services administratifs – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier des charges – Principe et mode de passation du marché
  15. Section d’Angre – Place du Centenaire 6 – Installation de caméras de vidéosurveillance dans un lieu ouvert – Loi du 21 mars 2007 réglementant l’installation et l’utilisation de caméras filmant des lieux ouverts – Avis du Conseil communal – Demande « Sécurité 902 » Monsieur Christian Verbrugge
  16. Approbation du procès-verbal du conseil communal du 02 juin 2015
  17. Questions et réponses 

 

A huis clos pour les points de 18 à 20