Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document
Vous êtes ici : Accueil / Actualités / Conseil Communal du 26 mars 2024 (19h30)

Conseil Communal du 26 mars 2024 (19h30)

Ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Communal fixée au mardi 26 mars 2024 à 19h30 (1, rue Grande à Autreppe).

La vidéo du conseil sera disponible (en direct ou en différé) sur la page Facebook de la commune.

Vous avez la possibilité de consulter les projets de délibération et les annexes de chaque point sur le site : https://www.deliberations.be/honnelles

1. Dotation zone police - Fixation pour l'exercice 2024 du montant de participation

2. Fixation de la dotation communale à la Zone de secours Hainaut Centre - Participation pour l'exercice 2024

3. Contrôle des subsides octroyés en 2023

4. Demande de subside - Société de pêche - Les Montagnards

5. Octroi d'un subside en numéraire - RAJS HONNELLOISE

6. Angreau, ruelle de l'Escalier - Rétrocession d'une parcelle - Résiliation du bail emphytéotique entre la Commune de Honnelles et le Fonds du Logement des Familles nombreuses de Wallonie

7. Nouveau Règlement General de Police pour la Zone des Hauts Pays (Livre III et modification du Livre I)

8. RÈGLEMENT DE POLICE VISANT À LA SÉCURITÉ ET À LA TRANQUILLITÉ PUBLIQUE LORS DE L’ÉTABLISSEMENT DE CAMPS OU DE SÉJOURS DE VACANCES

9. Médiation en matière de sanctions administratives communales

10. CPAS - Acquisition immobilière par voie d'expropriation - parcelle cadastrée A22L

11. Déclassement du matériel informatique vétuste de la classe d'Angre

12. Marché public conjoint de fournitures - Accord cadre avec un seul adjudicataire - Achat et maintenance de boîtes de secours et produits de soins pour l'ensemble des bâtiments communaux et le CPAS - Approbation du cahier des charges, mode de passation, conditions

13. Marché public de services - Accord-cadre - Marché conjoint Commune/CPAS relatif à la désignation d'un avocat - Projet de cahier des charges, mode de passation, conditions - Proposition

14. Délégué à la protection des données - Convention de mise à disposition

15. Départ à la pension de Mme Geneviève Capette

16. Rapports financiers 2023 du Plan de Cohésion Sociale

17. Demande de renouvellement de soutien de la part de la Régie des quartiers Boussu-Quiévrain-Hensies-Honnelles

18. Action 1.5.02 - Atelier d'aide à la rédaction de CV et lettre de motivation 2024 : Convention de partenariat avec l'ASBL Transvia

19. Action 7.4.01 - Formation au permis de conduire théorique du Plan de Cohésion Sociale : Convention de partenariat avec l'EAFC des Hauts-Pays pour l'année 2024

20. Convention de partenariat ASBL Hainaut Seniors/PCS/CPAS : Sortie culturelle repas spectacle François Pirette à destination des seniors le 21 avril 2024

21. Journée du livre 2024 - Convention de collaboration avec la Librairie Malpertuis de Quiévrain

22. Demande de M. Gobert - Dépôt de livres destinés à la vente dans nos locaux

23. Foodtrucks festival et concerts 22 et 23 juin 2024

24. Stages Cemis 2024 - Convention animateur - Ratification

25. Pour info : approbation par la DGO5 de la taxe sur l'enlèvement des immondices de l'exercice 2024

26. Pour info - Budget 2024 - Arrêté SPW (réforme)

27. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2024

28. Questions - réponses

Huis clos pour les points de 29 à 41

Sous mots clés standards