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Conseil Communal du 16 juin 2022 (19h30)

Ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Communal fixée au jeudi 16 juin à 19h30 (1, rue Grande à Autreppe).

La vidéo du conseil sera disponible (en direct ou en différé) sur la page Facebook de la commune.

Vous avez la possibilité de consulter les projets de délibération et les annexes de chaque point sur le site : https://www.deliberations.be/honnelles

 

1. Comptes communaux annuels - exercice 2021

2. CPAS - Compte budgétaire 2021

3. Redevance fixant le tarif pour la fourniture de repas chauds - 2022-2023

4. Rapport annuel de rémunération 2022 - Exercice 2021

5. Etablissement d'une redevance sur les versages sauvages

6. Audit quinquennal 2021 - ORES

7. Règlement complémentaire sur le roulage

8. Travaux d’assainissement pose d’un collecteur - convention.

9. CENEO - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2022 - Approbation des points à l'ordre du jour

10. Contrat Rivière Haine - Convention de Partenariat 2023-2025 entre La Commune d'Honnelles et le Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine ASBL - Programme d'actions - Approbation

11. La commune fête sa centenaire - Prestation musicale par l'harmonie Rombies-et-Marchipont - Convention - Approbation

12. Stages sportifs - Conventions de collaborateur occasionnel - Approbation

13. Convention de partenariat "Les Hô Vols" - Approbation

14. Motion relative aux impacts financiers dus à la gestion, à la traçabilité et à l'assainissement des terres

15. SWDE - Conseil d’exploitation du 31 mars 2022 - Présentation Amiante - Pour information

16. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2022

17. Questions - réponses

Huis clos pour les points de 18 à 20