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Conseil Communal du 27 février (19h)

  1. Présentation du Programme Stratégique Transversal (PST) 2018/2024 – Prise d’acte
  2. Démission de Madame Vanessa Blareau – Mandat de membre du Conseil de l’Action Sociale ;
  3. Installation d’une Conseillère de l’Action Sociale en remplacement d’une conseillère démissionnaire ;
  4. Demande de subvention de l’asbl Complexe Sportif « La Roquette » - Comptes 2018 – Approbation
  5. Octroi et contrôle des subsides – Année 2019
  6. Octroi d’une subvention en numéraire – Demande de Monsieur Yvan Moreau – Cycling Tour ;
  7. Octroi d’une subvention en numéraire – Demande de Monsieur Nicolas Liénard – ASBL CMC ;
  8. Octroi d’une subvention en numéraire – Demande de Monsieur Christophe Durin en vue de l’organisation VTT et marche nocturne des Honnelles ;
  9. Octroi d’une subvention en numéraire – Demande de Monsieur Jean Debiève, trésorier de la Société de Pêche « La Roche Pelée »
  10. Octroi d’une subvention en numéraire – Demande de Monsieur Guy Genva – Président du Comité des Fêtes de Roisin
  11. Octroi d’une subvention en numéraire – Demande de Madame Arlon – Jogging CC Running Day
  12. Redevance dans les cimetières pour les exercices 2020 à 2025 ;
  13. Plan de Cohésion Sociale – Modules de cours théoriques pour le permis de conduire Convention avec l’IEPSEF de Dour – Approbation
  14. Plan de cohésion Sociale – Projection du film du 24 avril 2020 – Convention Hainaut Cinéma – Convention US Angreau
  15. Inventaire terrain – Recensement des chemins et sentiers vicinaux de la commune. Convention entre la province de Hainaut et la Commune de HONNELLES ;
  16. Adjonction d’un nouveau fonctionnaire sanctionnateur Provincial dans le cadre des Amendes Administratives – Désignation ;
  17. Ancienne Maison communale de Roisin – Avenir – Deux propositions

a) Proposition du Royal Syndicat d’Initiative du Haut-Pays de pouvoir disposer de ce bâtiment en vue d’y installer leurs services via un bail emphytéotique – Décision de principe

b) Section de Roisin, Bien sis Place de Roisin 1 – Révision du montant estimé en 2017 de l’ancienne maison communale de Roisin – Vente

  1. ASBL « Accueil Extrascolaire » - Proposition de désignation de 3 membres du conseil en qualité d’administrateur (le président compris)  (article 9 des statuts de l’asbl) ;
  2.  Motion – Modification et report de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres ;
  3. Charte « Sauvons la vie de nos enfants » - Approbation
  4. Enseignement – chiffres de population scolaire au 15 janvier 2020
  5. Pour information
  • Arrêté du 23 décembre 2019 Département des finances locales – Approbation des Modifications budgétaires n°2 pour l’exercice 2019
  • Arrêté du 17 décembre 2019 – Département des finances locales – Approbation de la Taxe communale annuelle sur l’enlèvement des immondices Exercice 2020
  • Arrêté du 17 décembre 2019 – Département des finances locales –Approbation des règlements fiscaux Exercice 20202025
  • La délibération taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques du 6 novembre 2019 n’appelle aucune mesure de tutelle et est devenue pleinement exécutoire
  • La délibération Centimes additionnels au précompte du 6 novembre 2019 n’appelle aucune mesure de tutelle et est devenue pleinement exécutoire

 

  1. Synthèse de la réunion conjointe Commune/CPAS du 19 décembre 2019
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2019 ;
  3. Questions et réponses ;

Huis clos pour les points de 26 à 52