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Conseil Communal du 4 avril 2015 - Ordre du jour


Le prochain Conseil Communal de Honnelles se déroulera le4 avril à 19h à l'Administration Communale

 

L'ordre du jour sera :

  • Compte fabrique d’Eglise Sainte Martin à Angre – exercice 2014
  • Compte fabrique d’Eglise Saint-Louis à Autreppe – exercice 2014
  • Compte fabrique d’Eglise Saint-Nicolas à Fayt-le-Franc – exercice 2014
  • Ecole d’Athis – rue des écoles 3 - Réparation du réseau de distribution d’eau – Ratification
  • Honnelles – Section de Montignies-sur-Roc – Place Masson 1 – Mise en conformité sécurité incendie – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier des charges – Principe et mode de passation du marché
  • Mise en conformité de divers bâtiments communaux - Décision de principe – Fixation des conditions du cahier des charges – Principe et mode de passation du marché
  • Acquisition de matériel pour le service de la voirie - Décision de principe – Fixation des conditions du cahier des charges – Principe et mode de passation du marché
  • Plan de Cohésion Sociale - Halte Papote – Achat de mobilier urbain – Décision de principe - Fixation des conditions du cahier des charges – Principe et mode de passation du marché
  • C.P.A.S. - Commission locale pour l’énergie – Rapport d’activités 2014
  • Plan HP (habitat permanent) – Etat des lieux 2014 – Rapport d’activités 2014 – Programme de travail 2015
  • Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle – Assemblée générale le 04 juin 2015 – Approbation des points à l’ordre du jour.
  • Intervention de Madame la directrice générale suite à sa mise en cause à la séance du conseil communal du 30 mars 2015.
  • Approbation du procès-verbal du conseil communal du 30 mars 2015
  • Questions et réponses 

 

Huis clos pour les points de 15 à 22