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Conseil Communal du 30 mars 2015 - Ordre du jour


23/03/2015

Le prochain Conseil Communal de Honnelles se déroulera le 30 mars à 19h à l'Administration Communale

 

L'ordre du jour sera :

  1. Fabrique d’Eglise Sainte-Vierge à Montignies-sur-Roc – Compte 2014 ;
  2. Convention d’occupation à titre précaire – Section de Roisin, rue Bourdon – RAS HONNELLES – Approbation ;
  3. Remplacement du PC du service « Logement » - Ratification ;
  4. Section de Montignies-sur-Roc – Travaux de remplacement de la chaudière du Complexe Sportif « La Roquette » - Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation du marché ;
  5. Acquisition de sièges de bureau – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation du marché ;
  6. Section de Roisin – Travaux de réfection de la toiture place de l’école communale - Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation du marché ;
  7. Plan Cigogne III – Phase 3 – Octroi d’un subside en vue de la création d’une crèche de 18 places – Pour information ;
  8. Plan de cohésion sociale – Approbation du rapport d’activités 2014 ;
  9. Plan de cohésion sociale – Approbation du rapport financier 2014 ;
  10. Association de fait des CPAS de Hensies-Quiévrain-Honnelles, subsidiée et créée en 2007 à l’initiative du Ministère d’Intégration Sociale (Projet CLUSTERS) – Présentation du Rapport d’activités du service d’insertion socio-professionnelle et de la plate-forme « Emploi Formation »
  11. Pour information :
    • Commune de Honnelles – Délibération du conseil communal du 18 décembre 2014 relative à la révision du cadre du personnel communal - Tutelle spéciale – Notification – Approbation
    • Commune de Honnelles – Délibération du conseil communal du 18 décembre 2014 relative à la modification des statuts administratif et pécuniaire – Gradué spécifique B1 – Tutelle spéciale – Notification – Approbation
    • Commune de Honnelles – Délibération du conseil communal du 18 décembre 2014 relative à la modification du règlement de travail – utilisation d’un GSM professionnel – Tutelle spéciale – Notification – Approbation
  12. Approbation du procès-verbal du conseil communal du 24 février 2015
  13. Questions et réponses 

 

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