Conseil communal du 22 octobre 2026
22/10/2026 17:00 - 22/10/2026 18:00
Conseil Communal du 22 octobre 2026 (19h00)
La vidéo du conseil sera disponible (en direct ou en différé) sur la page Facebook de la commune.
Vous avez la possibilité de consulter les projets de délibération et les annexes de chaque point sur le site : https://www.deliberations.be/honnelles
1. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités du nouveau conseiller communal
2. Remplacement de Monsieur Philippe DUPONT - Installation d'un nouveau conseiller communal - Prestation de serment
3. Conseillers communaux - formation des groupes politiques - Prise d'acte
4. Conseiller communal - déclaration facultative d'apparentement - Prise d'acte
5. Modification du tableau de préséance des conseillers communaux
6. Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation d’un représentant communal au sein de l’Assemblée générale - Remplacement de Monsieur Jean-Marc Leblanc
7. Agence Locale pour l'Emploi - Renouvellement des organes statures - Remplacement d'un associé composant l'association sans but lucratif (5ème représentant) "Agence Locale pour l'Emploi"
8. Agence Locale pour l'Emploi - Renouvellement des organes statures - Remplacement d'un associé (6ème représentant) composant l'association sans but lucratif "Agence Locale pour l'Emploi"
9. BH-P Logements - Désignation d'un représentant à l'Assemblée générale - Remplacement de Monsieur Philippe Dupont
10. ASBL – A.I.S. – Agence Immobilière sociale « Des Rivières » - Désignation d'un représentant à l’AG - Remplacement de Monsieur Philippe Dupont
11. Intercommunale de Santé Harmegnies-Rolland - Désignation d'un représentant à l’Assemblée Générale - Remplacement de Monsieur Philippe Dupont
12. Commission agriculture - remplacement de Monsieur Philippe Dupont
13. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2026 - Service ordinaire
14. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2026 - Service extraordinaire
15. ZPHP - Compte 2025
16. ZPHP - MB1 2026
17. Dotation à la zone de secours Hainaut Centre pour l'année 2026 suite à MB1
18. Demande de Subside - Tir aux Clays 2026
19. Règlement redevance : Redevance fixant le tarif de l’accueil extra-scolaire - Exercice 2027
20. Règlement général de police - Modifications du Livre I (entrée en vigueur du nouveau Code pénal)
21. Règlement général de police - Nouveau protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions de roulage - Modification du Livre II
22. Règlement général de police - Nouveau protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes - Approbation
23. Convention entre l'Administration communale et la SWDE pour l'entretien des Hydrants sur le territoire de Honnelles.
24. Section de Montignies-sur-Roc, rue Drève du Château - Abattage et émondage des arbres - Convention de mise à disposition de stagiaires du FOREM
25. Festivités de Noël 2026 - Convention de mise à disposition d'un chalet de Noël
26. Ratification de la convention Organisation Master belge "Les Chiffres et les Lettres"
27. Enseignement – Chiffres de population scolaire au 30 septembre 2026
28. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur du Conseil de Participation - Prise d'acte
29. Assemblée Générale ordinaire de l'intercommunale iMio du 8 décembre 2026 - Convocation des associés - Approbation des points portés à l'ordre du jour
30. Week-end du Commerce 2026 - Tirage au sort des gagnants
31. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2026
32. Questions - réponses
Huis clos pour les points de 33 à 54
Address: Rue grande, 1 - 7387 Honnelles
Site web :
https://www.deliberations.be/honnelles/decisions#seance=ddab9ef02abf4464b6ea3eb10b5909c3&b_start=0
Géolocalisation :
50.3490366, 3.7347486
Event type: Événementiel (festivité, pièce de théâtre, conférence, brocante, balade, etc.)
