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Conseil Communal du 6 novembre (19h)

  1. Démission de Monsieur Valentin LIEGOIS – Mandat de membre du conseil de l’aide sociale
  2. Installation d’un(e) conseiller(ère) de l’action sociale en remplacement de Monsieur Valentin LIEGEOIS ;
  3. Réalisation de travaux d’aménagements des ateliers communaux – Création d’une dalle de stockage – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation de marché.
  4. Marché public de travaux – Réfection de la passerelle surplombant le cours d’eau de 1ère catégorie « La Grande Honnelle » sise section d’Angre, rue Charles Bernier – Décision de principe – Fixation, mode de passation et des conditions – Proposition – Approbation.
  5. Finances communales – Emprunt 2019 – Consultation de marché – Approbation du règlement de consultation.
  6. Voirie – Travaux d’entretien extraordinaire – Exercice 2019 – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de marché.
  7. Déclaration de politique du logement pour la mandature fin 2018 à 2024 – Adoption.
  8. Budget communal 2019 – Modification budgétaire n°2 – Service extraordinaire ;
  9.  Budget communal 2019 – Modification budgétaire n°2 – Service ordinaire ;
  10. Taxe sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés.
  11. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques.
  12.  Taux de couverture du coût vérité des déchets – Budget 2020 – Approbation.
  13. Taxe sur les immondices – Exercice 2020.
  14.  Redevance sur la délivrance de documents urbanistiques ou recherche de
     renseignements urbanistiques.
  15.  Redevance fixant le tarif pour la fourniture des repas chauds dans les écoles.
  16.  Centimes additionnels au précompte immobilier.
  17.  Modification budgétaire n°1 – Fabrique d’Eglise Saint Martin à Angre – Exercice 2019.
  18. Allocation de fin d’année pour l’exercice 2019.
  19. Octroi d’une subvention en numéraire – Demande de Monsieur Christophe Stiévenart au nom et pour le compte de son fils, Anthony dans le cadre d’une activité sportive (moto-cross) ;
  20. Octroi d’une subvention en numéraire – Demande de Monsieur Jean-marc Thorel – Cercle Equestre des Hauts-Pays ASBL.
  21.  Octroi d’une subvention en numéraire – Demande de Monsieur Nicolas Hostier – Jogging 
     des « Feuilles mortes ».
  22.  Conseil Consultatif des Ainés – Règlement d’Ordre Intérieur (R.O.I.) – Approbation.
  23.  Centrale d’achat du Département des Technologies de l’information et de la
     Communication du Service public de Wallonie – Convention d’adhésion.
  24.  Désaffectation et aliénation de véhicules et matériel communal.
  25.  Enseignement – Chiffres de la population scolaire au 1er octobre 2019 ;
  26.  Pour information :
    1. Modifications budgétaires n°1 pour l’exercice 2019 de la Commune de Honnelles votées en séance du conseil communal du 05 septembre 2019 ;
    2. Prorogation des délais impartis pour statuer sur les comptes de la Commune de Honnelles pour 2018 votées en séance du conseil communal du 05 septembre 2019.
  27.  Approbation du procès-verbal de la séance du 03 octobre 2019.
  28. Questions et réponses

HUIS-CLOS pour les points de 29 à 34